Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Robotic HIFU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS FRANCE domicilié(e) 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
La marque Robotic HIFU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDAP TMS FRANCE, Société par actions simplifiée - 4-6 rue du Dauphiné, Parc d'Activité La Poudrette Lamartine - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447
FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710384 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662792 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électriques de contrôle ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compact ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; instruments et machines pour essais de matériaux ; indicateurs de température ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatiques) ; plateau de laboratoire ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; sondes à usage scientifique ; tachymètres ; uromètres.
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur ; appareils thérapeutiques à chaud ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; poches à à eau à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; appareils d'extension à usage médical ; appareils thérapeutiques galvaniques ; injecteurs à usage médical ; insufflateurs ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical, radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines.
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